Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par SAVOIE CHOCOLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAVOIE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-07 du 14 février 2020.
Le déposant est SAVOIE CHOCOLAT domicilié(e) 105 chemin des Châtaigniers - 74270 - CHILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque SAVOIE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616241.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.
SAVOIE CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : REBLOCHON , TOMME
SAVOIE CHOCOLAT - 105 chemin des Châtaigniers - 74270 - CHILLY - France
CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Cacao ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiseries ; chocolat ; crèmes glacées ; sorbets ; glaces alimentaires ; sucre ; miel ; desserts préparés (pâtisseries) ; confiserie ; confiserie au chocolat ; confiserie au chocolat praliné ; confiserie chocolatée ; confiseries enrobées de chocolat ; chocolats ; chocolats à la liqueur ; confiseries à base d'amandes ; desserts préparés (confiserie) ; confiserie à base de chocolat ; produits de confiserie élaborés à partir de chocolat ; gâteaux ; gâteaux au chocolat ; sucreries ; sucreries non médicinales sous forme de confiseries sucrées ; massepain ; succédanés de massepain ; pâte d'amandes ; pâtes de fruits (confiserie) ; bonbons ; bonbons (sucreries), friandises et gommes à mâcher ; bonbons au chocolat ; caramels (bonbons) ; sirop de mélasse ; décorations pour gâteaux à base de confiserie ; biscuits ;
Services de ventes en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de site Web de cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, chocolat, crèmes glacées, sorbets, glaces alimentaires, sucre, miel, desserts préparés (pâtisseries), confiserie, confiserie au chocolat, confiserie au chocolat praliné, confiserie chocolatée, confiseries enrobées de chocolat, chocolats, chocolats à la liqueur, confiseries à base d'amandes, desserts préparés (confiserie), confiserie à base de chocolat, produits de confiserie élaborés à partir de chocolat, gâteaux, gâteaux au chocolat, sucreries, sucreries non médicinales sous forme de confiseries sucrées, massepain, succédanés de massepain, pâte d'amandes, pâtes de fruits (confiserie), bonbons ; services de ventes en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de site Web de bonbons (sucreries), friandises et gommes à mâcher ; services de ventes en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de site Web de bonbons au chocolat, caramels (bonbons), sirop de mélasse, décorations pour gâteaux à base de confiserie, biscuits.
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